Le véritable obstacle à la protection de l’environnement n’est peut-être ni l’ignorance, ni l’absence de droit. Il réside peut-être dans notre manière de prendre des décisions.

Résumé

Le changement climatique n’est plus une hypothèse. Les atteintes à la biodiversité sont documentées. Les pollutions diffuses sont étudiées depuis des décennies. Pourtant, les décisions nécessaires tardent encore à être prises. Pourquoi ?

Le droit est souvent présenté comme la solution. Mais le droit ne décide jamais seul. Derrière chaque norme environnementale se trouvent des élus, des dirigeants, des administrations, des juges et des citoyens confrontés à une même difficulté : accepter un coût certain aujourd’hui pour éviter un dommage incertain demain.

Des philosophes comme Ralph Waldo Emerson, Henry David Thoreau ou, plus récemment, Michael Sandel, jusqu’aux travaux du GIEC, des neurosciences et de l’économie comportementale, une même interrogation traverse les disciplines : pourquoi connaissons-nous le danger sans parvenir à agir à la hauteur de ce que nous savons ?

Et si le problème n’était pas le droit ?

Lorsque l’on évoque les difficultés de la protection de l’environnement, les mêmes réponses reviennent souvent.

Il manquerait des lois.

Des sanctions.

Des moyens.

Des contrôles.

Ces explications contiennent une part de vérité.

Mais elles laissent une question entière.

Pourquoi les sociétés démocratiques, parfaitement informées des risques, tardent-elles autant à prendre les décisions qu’elles savent pourtant nécessaires ?

Le droit n’intervient jamais dans le vide.

Avant qu’une norme soit adoptée, il faut qu’une décision politique, économique ou administrative ait été prise.

Le véritable sujet est peut-être là.

Nous ne sommes pas seulement confrontés à une crise écologique.

Nous sommes confrontés à une difficulté de décision.

Emerson avait déjà posé la question

Le débat est plus ancien qu’on ne le croit.

En 1836, Ralph Waldo Emerson publie Nature.

Pour lui, la nature n’est pas un simple réservoir de ressources destiné à être exploité.

Elle constitue une expérience intellectuelle, esthétique et morale.

Cette idée paraît aujourd’hui presque évidente.

Elle ne l’était pas.

Elle marque l’une des premières critiques de la vision purement utilitaire du monde naturel.

Thoreau ira encore plus loin

Quelques années plus tard, Henry David Thoreau quitte la ville.

Il construit une petite cabane près de l’étang de Walden.

Son objectif n’est pas de fuir la société.

Il cherche une expérience.

Vivre volontairement avec moins.

Réduire ses besoins.

Retrouver une forme d’autonomie.

Son séjour est souvent présenté comme un retour à la nature.

Il est en réalité une réflexion sur notre rapport à la consommation.

Une question demeure d’une étonnante modernité.

Produire toujours davantage nous permet-il réellement de mieux vivre ?

Aujourd’hui, nous ne sommes plus dans l’intuition

Au XIXᵉ siècle, Emerson et Thoreau pressentaient une difficulté.

Le XXIᵉ siècle dispose désormais d’un constat scientifique.

Le rapport de synthèse publié par le GIEC en 2023 conclut sans ambiguïté que les activités humaines sont responsables du réchauffement climatique observé depuis le milieu du XIXᵉ siècle.

Nous ne sommes donc plus dans le registre de l’hypothèse.

Nous savons.

Et pourtant…

La vitesse de notre réaction collective demeure très inférieure à celle de nos connaissances.

Pourquoi ?

Notre cerveau préfère le présent

Une explication est parfois avancée.

Notre cerveau serait incapable de penser le long terme.

L’affirmation est séduisante.

Elle est aussi trop simple.

Les neurosciences montrent bien que certaines structures cérébrales, notamment le striatum, participent aux mécanismes de récompense et d’apprentissage.

Mais elles ne permettent certainement pas de réduire nos décisions à une mécanique biologique.

La réalité est plus complexe.

Nos choix dépendent également :

• de l’incertitude ;
• des coûts immédiats ;
• des normes sociales ;
• des institutions ;
• de l’information disponible.

Le cerveau n’explique pas tout.

Mais il aide à comprendre une chose essentielle.

Nous accordons spontanément davantage de valeur à une récompense immédiate qu’à un bénéfice éloigné dans le temps.

L’économie comportementale appelle cela la dépréciation temporelle

Les économistes comportementaux utilisent une expression particulièrement éclairante.

La dépréciation temporelle.

L’idée est simple.

Une perte aujourd’hui nous paraît plus importante qu’un bénéfice identique dans vingt ans.

Renoncer immédiatement à un procédé industriel rentable constitue un coût parfaitement visible.

Éviter une pollution dans trente ans constitue un bénéfice diffus, probabiliste et dont les bénéficiaires demeurent inconnus.

Autrement dit…

Nous ne comparons jamais deux valeurs équivalentes.

Nous comparons toujours un sacrifice certain à un avantage hypothétique.

Nos institutions amplifient cette préférence

Ce serait une erreur de croire que cette difficulté est uniquement psychologique.

Nos institutions la renforcent.

Le mandat d’un élu dure quelques années.

Le résultat d’une entreprise est évalué chaque trimestre.

Les dirigeants changent.

Les gouvernements alternent.

Les marchés réagissent immédiatement.

Les dommages environnementaux, eux, apparaissent parfois plusieurs décennies plus tard.

Nous avons construit des institutions pensées pour gérer le court terme.

L’environnement exige précisément l’inverse.

Cette formule de votre cours résume parfaitement cette tension :

Notre cerveau préfère souvent la récompense proche ; nos institutions lui ont construit un environnement particulièrement confortable.

C’est ici que le droit retrouve toute sa place

Pourquoi un cabinet d’avocats publierait-il un article sur Emerson, Thoreau ou les neurosciences ?

Parce que le droit n’intervient jamais en dehors des comportements humains.

Une norme environnementale n’est efficace que si elle modifie les décisions.

Une sanction pénale n’est dissuasive que si elle change l’arbitrage entre le coût immédiat de la prévention et le risque futur d’une condamnation.

Le rôle du droit pénal de l’environnement est précisément de rééquilibrer cette décision.

Faire en sorte que préserver aujourd’hui coûte moins cher que réparer demain.

Une autre manière de regarder le droit pénal de l’environnement

Nous présentons souvent le droit pénal comme un droit de la répression.

En matière environnementale, il est d’abord un droit du temps.

Il tente de rapprocher deux horizons qui ne coïncident jamais naturellement.

Celui de la décision.

Et celui de ses conséquences.

Toute la difficulté réside là.

Comment convaincre une société de supporter aujourd’hui un coût dont les bénéfices seront principalement récoltés par les générations suivantes ?

Aucune règle juridique ne peut répondre seule à cette question.

Mais aucune politique environnementale ne peut s’en dispenser.

Conclusion

Le véritable obstacle à la protection de l’environnement n’est peut-être pas l’ignorance.

Nous savons.

Nous publions des rapports.

Nous adoptons des lois.

Nous développons des technologies.

La difficulté est ailleurs.

Transformer une connaissance collective en décision individuelle.

Comprendre cette tension n’est pas seulement une question de philosophie ou de neurosciences.

C’est probablement l’une des clés permettant de comprendre pourquoi le droit pénal de l’environnement demeure confronté à un paradoxe permanent : nous connaissons le danger, mais nous continuons souvent à agir comme si le temps jouait encore en notre faveur.

Droit pénal de l’environnement & du transport routier